Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMELIA
DOCAPOST BPO IS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4049691
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
NUMELIA de DOCAPOST BPO IS

Présentation de la marque NUMELIA

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DOCAPOST BPO IS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NUMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCAPOST BPO IS domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 426 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NUMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMELIA est expirée depuis le 25 novembre 2023.

DOCAPOST BPO IS a également déposé les autres marques suivantes : TRI SERVICE ARRIVEE , DYN@SCAN , DYN@POST , DYN@LOG , DYN@MAIL , DYNAFIRST , TSA , SUIVEA


DOCAPOST BPO IS, Société anonyme - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 390426450


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 22 août 2019 - Changement d'adresse n°766931 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Logiciels en relation avec la numérisation de documents ; progiciels permettant de gérer le stockage et l'archivage de données électroniques et informatiques, équipement pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données électroniques et informatiques, tous ces produits en relation avec la numérisation de documents ;

Gestion de bases de données et de fichiers informatiques et électroniques stockage et archivage de données informatiques et électroniques. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Services de mise sous enveloppe, affranchissement de marchandises ; service de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion de fichiers informatiques ; distribution et mise à disposition de documents publicitaires numériques pour les tiers ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation administrative, gestion administrative, services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, d'informations, de renseignements, de documents et de fichiers (saisie), gestion de fichiers, de documents et de bases de données informatiques pour l'archivage électronique sécurisé, gestion administrative de sites sur le réseau Internet permettant la numérisation, la sauvegarde, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques sécurisées de documents, de données et de fichiers, gestion sécurisée de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; recueil et systématisation de données et de documents dans un fichier central en vue de la réalisation, de l'exploitation et de la mise à jour de sites d'archivage électronique sécurisé sur le réseau Internet, transcription de communications ; services d'archivage de documents, de fichiers et de données informatiques par réseau Intranet et Internet ; archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; conseils et informations en matières d'archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; services d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ; services d'encodage et d'archivage informatiques et électroniques de données, de documents et de fichiers ; conseils et informations en matière d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique. Diffusion et archivage de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial. Transmission de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial, ou d'autres moyens de télécommunication (SMS, télécopie). Transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, communications télématiques, téléphoniques et informatiques par réseau Intranet et Internet ; télécommunication par réseaux de transmission sécurisée de documents, de données, de fichiers et d'archives en ligne ; services de téléchargement ; échange de documents informatisés, diffusion et transmission sécurisées de documents de fichiers et de données par réseau Internet ; diffusion et transmission sécurisées d'archives par réseau Internet ; services de conseils et d'informations dans le cadre d'une assistance en ligne sur les systèmes d'archivage électronique sécurisé ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; diffusion d'informations, de conseils et de renseignements par réseau Internet destinés à aider les entreprises en matière d'archivage électronique sécurisé, services de consultation par réseau Internet de données ;

Conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine du stockage de données informatiques et électroniques ; transport, routage, services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives ; services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives sur le réseau Internet ;

Edition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels permettant la numérisation, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques, édition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels de gestion d'archives électroniques, édition de livrets, de livrets techniques, de guides, de guides techniques, de manuels techniques dans le domaine de l'archivage électronique sécurisé. Programmes d'ordinateurs et progiciels permettant la numérisation, l'archivage et la consultation des images ;

Fournisseurs de services applicatifs proposant des applications logicielles d'interconnexion mobile permettant aux utilisateurs de transmettre et de recevoir par voie électronique des textes, données, images, illustrations graphiques, contenus audio, contenus vidéo, animations, jeux électroniques, et applications interactives par le biais de réseaux informatiques et d'autres réseaux de communication ; services de fournisseur d'applications hébergées (ASP) ; mise à disposition de logiciels en relation avec la numérisation de documents par des réseaux d'ordinateurs (en particulier Internet), par des réseaux de télécommunication et par des services mobiles de données ; mise à disposition de logiciels par des lignes de données ; mise à jour, élaboration (conception), installation, maintenance et location de logiciels en relation avec la numérisation de documents, conception et développement de logiciels en relation avec la numérisation de documents ; services de conseillers dans le domaine des solutions SaaS (logiciels en tant que services) ; services de conseillers dans le domaine de l'identification, de l'assistance et de l'implémentation concernant des systèmes d'information assistés par ordinateur pour entreprises ; logiciel-service (SaaS) ; programmation par ordinateurs, élaboration, conception, installation et mise à jour de logiciels informatiques en relation avec la numérisation de documents, élaboration, conception et mise à jour de logiciels de stockage de données informatiques et électroniques, maintenance de logiciels informatiques notamment de logiciels de stockage de courriers électroniques et de données électroniques, de systèmes et de serveurs informatiques, conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine des logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement temporaire de sites Web. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données.